Marque enregistrée - Marque en non vigueur
F 4
Numéro de dépôt :
1102177
Date de dépôt :
10/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque F 4
Déposée le 10 juillet 1979 par PIERRE FRANCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « F 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque F 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque F 4 est expirée depuis le 10 juillet 1989.
PIERRE FRANCO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-006