Déposée le 4 juillet 1990 par monsieur Pierre FOUGEROUSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TOY MASTER 4 X 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Pierre FOUGEROUSE domicilié(e) LA FRILLIERE, 37210 VOUVRAYMonsieur Daniel PICHOT,, 58540 SAINT REVERIEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Henri-Jean BARBAUD - France.
La marque TOY MASTER 4 X 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Pierre FOUGEROUSE - LA FRILLIERE, 37210 VOUVRAYMonsieur Daniel PICHOT,, 58540 SAINT REVERIEN - France
Maitre Henri-Jean BARBAUD - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17
Editions de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livres, divertissements, spectacles, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de films, location de films, d'enregistrement phonographiques, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation de rassemblements périodiques de véhicules terrestres ou aériens, organisation de concours, manifestations, épreuves sportives, rallyes, et plus généralement tout ce qui est exploitable dans l'organisation et le déroulement de rassemblements à vocation sportive ou de compétition
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