Marque expirée - Marque en non vigueur

TerreMère
Pierre FOUCHARD
Ghislain MAETZ

Numéro de dépôt :
3497092
Date de dépôt :
26/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
26/04/2017
TerreMère de Pierre FOUCHARD

Présentation de la marque TerreMère

Déposée le 26 avril 2007 par Pierre FOUCHARD et Ghislain MAETZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « TerreMère »

Les déposants sont Pierre FOUCHARD domicilié(e) 0 ld Les Patissiaux,35530 NOYAL SUR VILAINE - 35530 - France et Ghislain MAETZ domicilié(e) 11 rue du Tertre,35250 SAINT-GERMAIN SUR ILLE - 35250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre FOUCHARD domicilié(e) 0 ld Les Patissiaux,35530 NOYAL SUR VILAINE - 35530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TerreMère est expirée depuis le 26 avril 2017.

Pierre FOUCHARD a également déposé les autres marques suivantes : PAN-TERRE


Pierre FOUCHARD - 0 ld Les Patissiaux,35530 NOYAL SUR VILAINE - 35530 - France

Ghislain MAETZ - 11 rue du Tertre,35250 SAINT-GERMAIN SUR ILLE - 35250 - France


Pierre FOUCHARD - 0 ld Les Patissiaux,35530 NOYAL SUR VILAINE - 35530 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-43

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Inscription le 21 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522134 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Terre en matériaux de construction, terre travaillée prète à l'emploi pour corps d'enduit, enduits de finition (matériaux de construction) ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ; Restauration de bâtiment en terre, construction neuve en terre, terre crue, bauge, pisé, torchis, colombage, terre paille ; ravalement du bâti en terre et chaux, enduit interieur, exterieur à base de terre. ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Formation tout public sur les différentes techniques de mise en oeuvres de la terre crue pour la restauration de bâtiments en terre ou la décoration intérieur, la création de mobilier en terre et en règle générale la terre dans toutes ses applications. ;

Décoration intérieur, création de mobilier, de radiateur, de cheminée et de tout élément de décoration en terre.