Déposée le 6 avril 2009 par PIERRE FOUCHARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « PAN-TERRE »
Le déposant est PIERRE FOUCHARD domicilié(e) 0 LES PATISSIAUX - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE FOUCHARD domicilié(e) 0 LES PATISSIAUX - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAN-TERRE est expirée depuis le 6 avril 2019.
PIERRE FOUCHARD a également déposé les autres marques suivantes : TerreMère
PIERRE FOUCHARD - 0 LES PATISSIAUX - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France
PIERRE FOUCHARD - 0 LES PATISSIAUX - 35530 - NOYAL SUR VILAINE - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Terre en matériaux de construction, terre travaillée prète à l'emploi pour corps d'enduit et enduits de finition (materiaux de construction). ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ; restauration de mobilier ; Restauration de bâtiment en terre, construction neuve en terre, terre crue, bauge pisé, torchis, colombage, terre paille ; ravalement du bâti en terre et chaux, enduit interieur, exterieur à base de terre (services de construction).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Formation tout public sur les différentes techniques de mises en oeuvres de la terre crue pour la restauration de bâtiments en terre ou la décoration intérieur, la création de mobilier en terre et en règle générale la terre dans toutes ses applications. ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; Décoration intérieur, création de mobiliers, de radiateurs, de cheminées, d'escaliers, et de tout élément de décoration en terre, à savoir services de décoration d'intérieur.
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