Marque enregistrée - Marque en vigueur

brouillis [/brew:ye/]
Monsieur Pierre Foucault

Numéro de dépôt :
4460348
Date de dépôt :
11/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2028
brouillis [/brew:ye/] de Pierre Foucault

Présentation de la marque brouillis [/brew:ye/]

Déposée par voie électronique le 11 juin 2018 par monsieur Pierre Foucault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « brouillis [/brew:ye/] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Pierre Foucault domicilié(e) 134 Rue de Limoges - 16000 - ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Foucault domicilié(e) 134 Rue de Limoges - 16000 - ANGOULEME - France.

La marque brouillis [/brew:ye/] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4460348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque brouillis [/brew:ye/] arrivera à expiration en date du 11 juin 2028.

Pierre Foucault a également déposé les autres marques suivantes : Beer Angels , Cognac Brewing Company


Monsieur Pierre Foucault - 134 Rue de Limoges - 16000 - ANGOULEME - France


Monsieur Pierre Foucault - 134 Rue de Limoges - 16000 - ANGOULEME - France


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Bières.