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Marques déposées par monsieur Pierre Foissey
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So Vegan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

So Vegan
M. Pierre Foissey

Numéro de dépôt :
4299230
Date de dépôt :
14/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2026
So Vegan de Pierre Foissey

Présentation de la marque So Vegan

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2016 par monsieur Pierre Foissey auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « So Vegan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est monsieur Pierre Foissey domicilié(e) 127 avenue de la résistance - 93340 - le raincy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre Foissey domicilié(e) 127 AVENUE de la résistance - 93340 - LE RAINCY - France.

La marque So Vegan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque So Vegan arrivera à expiration en date du 14 septembre 2026.


M. Pierre Foissey - 127 avenue de la résistance - 93340 - le raincy - France


M. Pierre Foissey - 127 AVENUE de la résistance - 93340 - LE RAINCY - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ;

Fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; céréales en grains non travaillés ; agrumes frais ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .