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Marques déposées par Pierre FERRAND
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MARQUES de GENSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUES de GENSAC
Pierre FERRAND
FERRAND Pierre Jacques Joseph
Entreprise individuelle Privée

Numéro de dépôt :
3236379
Date de dépôt :
15/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
15/07/2013
MARQUES de GENSAC de Pierre FERRAND

Présentation de la marque MARQUES de GENSAC

Déposée le 15 juillet 2003 par Pierre FERRAND, FERRAND Pierre Jacques Joseph, PrivéeTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MARQUES de GENSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Les déposants sont Pierre FERRAND domicilié(e) Lieu dit La Nerolle,16130 SEGONZAC - 16130 - France, FERRAND Pierre Jacques Joseph - France, PrivéeTODO domicilié(e) Lieu dit la Nerolle - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre FERRAND domicilié(e) Lieu dit La Nerolle,16130 SEGONZAC - 16130 - France.

La marque MARQUES de GENSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236379.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUES de GENSAC est expirée depuis le 15 juillet 2013.


Pierre FERRAND - Lieu dit La Nerolle,16130 SEGONZAC - 16130 - France

FERRAND Pierre Jacques Joseph - France

Entreprise individuelle Privée - Lieu dit la Nerolle - France - SIREN 3


Pierre FERRAND - Lieu dit La Nerolle,16130 SEGONZAC - 16130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Toutes boissons alcooliques (exception des Bières).