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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE
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SURNAPAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

SURNAPAN
PIERRE FABRE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1370746
Date de dépôt :
16/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2016

Présentation de la marque SURNAPAN

Déposée le 16 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SURNAPAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE domicilié(e) 12 Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2318073) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 006 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre DOAT PIERRE FABRE S.A. Direction Propriété Intellectuelle domicilié(e) 17 Avenue Jean Moulin,81106 CASTRES CEDEX (dossier no 2318073) - 81106 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SURNAPAN est expirée depuis le 16 septembre 2016.

PIERRE FABRE a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE FRICTION C.E.T. , DENUBIL , TALIA , CLEPRID , PRELACNE , ALGORAL , LES INFUSANES DU LEM , EXUDRAL , DIE NORM , COLLUFLASH


PIERRE FABRE S.A. Société Anonyme - 12 Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2318073) - 75008 - France - SIREN 662006170


Jean-Pierre DOAT PIERRE FABRE S.A. Direction Propriété Intellectuelle - 17 Avenue Jean Moulin,81106 CASTRES CEDEX (dossier no 2318073) - 81106 - France


Renouvellement sans limitation n°2071140 - Publication au BOPI 1996-31

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2006 n°2318073 - Publication au BOPI 2006-06-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Inscription le 10 mars 2003 - Changement d'adresse n°366684 - Publication au BOPI 2003-03-10

Inscription le 13 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186236 - Publication au BOPI 1995-06-13

Inscription le 5 mai 1995 - Transmission de propriété n°184909 - Publication au BOPI 1995-05-05

Produits pharmaceutiques, médicaments, à l'exception des médicaments psychotropes;produits vétérinaires;produits hygiéniques; produits diététiques pour enfants et malades.