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Marques déposées par monsieur PIERRE FABRE
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SIEUR CARCAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIEUR CARCAS
M. PIERRE FABRE

Numéro de dépôt :
4073287
Date de dépôt :
04/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2024
SIEUR CARCAS de PIERRE FABRE

Présentation de la marque SIEUR CARCAS

Déposée par voie électronique le 4 mars 2014 par monsieur PIERRE FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIEUR CARCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est monsieur PIERRE FABRE domicilié(e) 1 PLACE DU CHAPITRE - 6460 - CHIMAY - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRE FABRE domicilié(e) 1 PLACE DU CHAPITRE - 6460 - CHIMAY - Belgique.

La marque SIEUR CARCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEUR CARCAS est expirée depuis le 4 mars 2024.


M. PIERRE FABRE - 1 PLACE DU CHAPITRE - 6460 - CHIMAY - Belgique


M. PIERRE FABRE - 1 PLACE DU CHAPITRE - 6460 - CHIMAY - Belgique


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.