Déposée le 27 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RHINALATEUR »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE domicilié(e) 12 avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2302865) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 006 170 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre DOAT PIERRE FABRE S.A. Direction Propriété Intellectuelle domicilié(e) 17, avenue Jean Moulin,81106 CASTRES CEDEX (dossier no 2302865) - 81106 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRE FABRE S.A. Société Anonyme - 12 avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2302865) - 75008 - France - SIREN 662006170
Jean-Pierre DOAT PIERRE FABRE S.A. Direction Propriété Intellectuelle - 17, avenue Jean Moulin,81106 CASTRES CEDEX (dossier no 2302865) - 81106 - France
Renouvellement sans limitation n°2058992 - Publication au BOPI 1996-03
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2005 n°2302865 - Publication au BOPI 2005-12-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28
Inscription le 10 mars 2003 - Changement d'adresse n°366684 - Publication au BOPI 2003-03-10
Inscription le 13 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186236 - Publication au BOPI 1995-06-13
Inscription le 5 mai 1995 - Transmission de propriété n°184909 - Publication au BOPI 1995-05-05
Produits pharmaceutiques. Appareil médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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