Marque expirée - Marque en non vigueur

RHINALATEUR
PIERRE FABRE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1340224
Date de dépôt :
27/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2016

Présentation de la marque RHINALATEUR

Déposée le 27 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RHINALATEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE domicilié(e) 12 avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2302865) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 006 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre DOAT PIERRE FABRE S.A. Direction Propriété Intellectuelle domicilié(e) 17, avenue Jean Moulin,81106 CASTRES CEDEX (dossier no 2302865) - 81106 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RHINALATEUR est expirée depuis le 27 janvier 2016.

PIERRE FABRE a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE FRICTION C.E.T. , DENUBIL , TALIA , CLEPRID , PRELACNE , ALGORAL , LES INFUSANES DU LEM , EXUDRAL , DIE NORM , COLLUFLASH


PIERRE FABRE S.A. Société Anonyme - 12 avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2302865) - 75008 - France - SIREN 662006170


Jean-Pierre DOAT PIERRE FABRE S.A. Direction Propriété Intellectuelle - 17, avenue Jean Moulin,81106 CASTRES CEDEX (dossier no 2302865) - 81106 - France


Renouvellement sans limitation n°2058992 - Publication au BOPI 1996-03

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2005 n°2302865 - Publication au BOPI 2005-12-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Inscription le 10 mars 2003 - Changement d'adresse n°366684 - Publication au BOPI 2003-03-10

Inscription le 13 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186236 - Publication au BOPI 1995-06-13

Inscription le 5 mai 1995 - Transmission de propriété n°184909 - Publication au BOPI 1995-05-05

Produits pharmaceutiques. Appareil médical.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.