NITRANSMAT
Présentation de la marque NITRANSMAT
Déposée le 6 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NITRANSMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NITRANSMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NITRANSMAT est expirée depuis le 6 septembre 2022.
PIERRE FABRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2002 n°2225022 - Publication au BOPI 2002-07-18
Renouvellement sans limitation n°2008640 - Publication au BOPI 1993-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04
Inscription le 5 mai 1995 - Transmission de propriété n°184909 - Publication au BOPI 1995-05-05
Inscription le 13 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186236 - Publication au BOPI 1995-06-13
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2012 n°2501011 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05