Déposée le 2 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « INSITU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE domicilié(e) 12, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 006 170 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. domicilié(e) 17 avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France.
La marque INSITU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205442.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme - 12, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France - SIREN 662006170
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. - 17 avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France
Renouvellement sans limitation n°2005512 - Publication au BOPI 1992-35
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2002 n°2221700 - Publication au BOPI 2002-05-24
Inscription le 5 mai 1995 - Transmission de propriété n°184909 - Publication au BOPI 1995-05-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42
Inscription le 12 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°366824 - Publication au BOPI 2003-03-12
Inscription le 13 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186236 - Publication au BOPI 1995-06-13
Renouvellement sans limitation le 29 février 2012 n°2492856 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-02-29
Savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques;produits pour la chevelure;dentifrices.Produits pharmaceutiques, produits pour l'hygiène et les soins de la peau;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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