Déposée le 3 août 1983 par la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES),
la marque française « FRUGALIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE domicilié(e) 12, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 006 170 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. domicilié(e) 17 avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France.
La marque FRUGALIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1243242.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme - 12, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France - SIREN 662006170
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. - 17 avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France
Renouvellement sans limitation n°2020785 - Publication au BOPI 1993-32
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2003 n°2243570 - Publication au BOPI 2003-06-02
Inscription le 28 février 1995 - Transmission de propriété n°182676 - Publication au BOPI 1995-02-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02
Inscription le 10 mars 2003 - Changement d'adresse n°366684 - Publication au BOPI 2003-03-10
Inscription le 13 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186236 - Publication au BOPI 1995-06-13
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2013 n°2531413 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-06
Produits pharmaceutiques, produits diététiques pour enfants et malades, produits de régime.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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