Marque expirée - Marque en non vigueur

ELUSEC
PIERRE FABRE SA société anonyme

Numéro de dépôt :
1396915
Date de dépôt :
04/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2017

Présentation de la marque ELUSEC

Déposée le 4 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELUSEC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE domicilié(e) 45 Place Abel Gance,92654 BOULOGNE (dossier no 2335503) - 92654 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 006 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2335503) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELUSEC est expirée depuis le 4 mars 2017.

PIERRE FABRE a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE FRICTION C.E.T. , DENUBIL , TALIA , CLEPRID , PRELACNE , ALGORAL , LES INFUSANES DU LEM , EXUDRAL , DIE NORM , COLLUFLASH


PIERRE FABRE SA société anonyme - 45 Place Abel Gance,92654 BOULOGNE (dossier no 2335503) - 92654 - France - SIREN 662006170


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2335503) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15

Renouvellement sans limitation le 28 février 2007 n°2335503 - Publication au BOPI 2007-02-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-40

Renouvellement sans limitation n°2085069 - Publication au BOPI 1997-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Inscription le 15 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°189402 - Publication au BOPI 1995-09-15

Inscription le 10 mars 2003 - Changement d'adresse n°366684 - Publication au BOPI 2003-03-10

Inscription le 1 septembre 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°480417 - Publication au BOPI 2008-09-01

Inscription le 9 mars 1995 - Transmission de propriété n°182910 - Publication au BOPI 1995-03-09

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, étoffes et matériel pour pansements, aliments diététiques et de régime.