Marque expirée - Marque en non vigueur

DONANCIA
PIERRE FABRE S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1356821
Date de dépôt :
29/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2016

Présentation de la marque DONANCIA

Déposée le 29 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DONANCIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE domicilié(e) 12 avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2311206) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 006 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre DOAT Direction Propriété Intellectuelle PIERRE FABRE S.A. domicilié(e) 17 avenue Jean Moulin,81106 CASTRES CEDEX (dossier no 2311206) - 81106 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DONANCIA est expirée depuis le 29 mai 2016.

PIERRE FABRE a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE FRICTION C.E.T. , DENUBIL , TALIA , CLEPRID , PRELACNE , ALGORAL , LES INFUSANES DU LEM , EXUDRAL , DIE NORM , COLLUFLASH


PIERRE FABRE S.A. Société Anonyme - 12 avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2311206) - 75008 - France - SIREN 662006170


Jean-Pierre DOAT Direction Propriété Intellectuelle PIERRE FABRE S.A. - 17 avenue Jean Moulin,81106 CASTRES CEDEX (dossier no 2311206) - 81106 - France


Renouvellement sans limitation n°2067312 - Publication au BOPI 1996-21

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2006 n°2311206 - Publication au BOPI 2006-03-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Inscription le 10 mars 2003 - Changement d'adresse n°366684 - Publication au BOPI 2003-03-10

Inscription le 13 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186236 - Publication au BOPI 1995-06-13

Inscription le 28 février 1995 - Transmission de propriété n°182676 - Publication au BOPI 1995-02-28

Préparations pour nettoyer;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits de beauté;produits pour la chevelure;dentifrices;produits pour la toilette corporelle.Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques; produits pour les soins de la peau, produits pour l'hygiène corporelle.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.