Déposée le 29 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DONANCIA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE domicilié(e) 12 avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2311206) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 006 170 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre DOAT Direction Propriété Intellectuelle PIERRE FABRE S.A. domicilié(e) 17 avenue Jean Moulin,81106 CASTRES CEDEX (dossier no 2311206) - 81106 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRE FABRE S.A. Société Anonyme - 12 avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2311206) - 75008 - France - SIREN 662006170
Jean-Pierre DOAT Direction Propriété Intellectuelle PIERRE FABRE S.A. - 17 avenue Jean Moulin,81106 CASTRES CEDEX (dossier no 2311206) - 81106 - France
Renouvellement sans limitation n°2067312 - Publication au BOPI 1996-21
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2006 n°2311206 - Publication au BOPI 2006-03-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45
Inscription le 10 mars 2003 - Changement d'adresse n°366684 - Publication au BOPI 2003-03-10
Inscription le 13 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186236 - Publication au BOPI 1995-06-13
Inscription le 28 février 1995 - Transmission de propriété n°182676 - Publication au BOPI 1995-02-28
Préparations pour nettoyer;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits de beauté;produits pour la chevelure;dentifrices;produits pour la toilette corporelle.Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques; produits pour les soins de la peau, produits pour l'hygiène corporelle.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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