Déposée le 12 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAPSICA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE domicilié(e) 12, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 006 170 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. domicilié(e) 17 avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme - 12, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France - SIREN 662006170
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. - 17 avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 23 mars 1999 n°2140820 - Publication au BOPI 1999-03-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44
Inscription le 10 mars 2003 - Changement d'adresse n°366684 - Publication au BOPI 2003-03-10
Inscription le 28 février 1995 - Transmission de propriété n°182676 - Publication au BOPI 1995-02-28
Inscription le 13 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186236 - Publication au BOPI 1995-06-13
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2009 n°2403057 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-03-31
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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