CAPACITON
Présentation de la marque CAPACITON
Déposée le 30 août 1983 par la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPACITON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPACITON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAPACITON est expirée depuis le 30 août 2023.
PIERRE FABRE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2020492 - Publication au BOPI 1993-31
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2003 n°2242758 - Publication au BOPI 2003-05-23
Inscription le 10 mars 1995 - Transmission de propriété n°182983 - Publication au BOPI 1995-03-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04
Inscription le 10 mars 2003 - Changement d'adresse n°366684 - Publication au BOPI 2003-03-10
Inscription le 15 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°189685 - Publication au BOPI 1995-09-15
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2013 n°2531405 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-06