Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPACITAN
PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1326014
Date de dépôt :
08/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2025

Présentation de la marque CAPACITAN

Déposée le 8 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPACITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE domicilié(e) 12 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 006 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE FABRE, S.A., M. ROUSSEAU Pierick domicilié(e) 17 Avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France.

La marque CAPACITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAPACITAN arrivera à expiration en date du 8 octobre 2025.

PIERRE FABRE a également déposé les autres marques suivantes : EAU DE FRICTION C.E.T. , DENUBIL , TALIA , CLEPRID , PRELACNE , ALGORAL , LES INFUSANES DU LEM , EXUDRAL , DIE NORM , COLLUFLASH


PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme - 12 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France - SIREN 662006170


PIERRE FABRE, S.A., M. ROUSSEAU Pierick - 17 Avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2052365 - Publication au BOPI 1995-35

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2005 n°2294049 - Publication au BOPI 2005-07-25

Inscription le 28 février 1995 - Transmission de propriété n°182676 - Publication au BOPI 1995-02-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Inscription le 10 mars 2003 - Changement d'adresse n°366684 - Publication au BOPI 2003-03-10

Inscription le 13 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186236 - Publication au BOPI 1995-06-13

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2015 n°2598544 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-10-01

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.