PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1654966
Date de dépôt :
10/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2021
Présentation de la marque VEYRASEPT
Déposée le 10 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VEYRASEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAMENT domicilié(e) 45, Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 118 502 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. domicilié(e) 17, avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France.
La marque VEYRASEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée - 45, Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 326118502
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. - 17, avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 7 février 2001 n°2191585 - Publication au BOPI 2001-02-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37
Inscription le 16 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°394610 - Publication au BOPI 2004-04-16
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2010 n°2457743 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-17
Désinfectants à usage hygiénique;bactéricides, fongicides et virucides; tissus et papiers imprégnés des produits ci-dessus
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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