SEDONAUPATYL
Présentation de la marque SEDONAUPATYL
Déposée le 26 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEDONAUPATYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEDONAUPATYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEDONAUPATYL est expirée depuis le 26 octobre 2024.
PIERRE FABRE MEDICAMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12
Inscription le 22 juin 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°159885 - Publication au BOPI 1993-06-22
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2004 n°2273242 - Publication au BOPI 2004-10-01
Inscription le 20 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°166566 - Publication au BOPI 1993-12-20
Renouvellement sans limitation n°2037338 - Publication au BOPI 1994-41
Inscription le 9 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°531761 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09
Inscription le 9 septembre 2010 - Changement de nature juridique n°531760 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-09-09
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2014 n°2560957 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-24