Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHYTOFIBRE
PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1759643
Date de dépôt :
21/12/1990
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
21/12/2020

Présentation de la marque PHYTOFIBRE

Déposée le 21 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « PHYTOFIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAMENT domicilié(e) 45, Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 118 502 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. domicilié(e) 17, avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France.

La marque PHYTOFIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHYTOFIBRE est expirée depuis le 21 décembre 2020.

PIERRE FABRE MEDICAMENT a également déposé les autres marques suivantes : CEVENNES , ELGYDIUM , DENTO-FIL , BUFAL , GRIPPONYL , EUTALGIC , NM NATURA MEDICA , ASPRIN 330 , CYTEAL , CRPF


PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée - 45, Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 326118502


Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. - 17, avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2000 n°2184758 - Publication au BOPI 2000-10-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-12

Inscription le 28 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374491 - Publication au BOPI 2003-07-28

Inscription le 13 décembre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°291808 - Publication au BOPI 1999-12-13

Inscription le 2 octobre 2000 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°308684 - Publication au BOPI 2000-10-02

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2010 n°2445463 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-05

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.