Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERCUTALPHA
PIERRE FABRE MEDICAMENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94547534
Date de dépôt :
28/11/1994
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
28/11/2014

Présentation de la marque PERCUTALPHA

Déposée le 28 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE MEDICAMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « PERCUTALPHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE MEDICAMENT domicilié(e) 45, Place Abel Gance,92100 BOULOGNE (dossier no 2273272) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 118 502 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre DOAT PIERRE FABRE S.A. Direction Propriété Intellectuelle domicilié(e) 17, Avenue Jean Moulin,81106 CASTRES CEDEX (dossier no 2273272) - 81106 - France.

La marque PERCUTALPHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERCUTALPHA est expirée depuis le 28 novembre 2014.

PIERRE FABRE MEDICAMENT a également déposé les autres marques suivantes : CEVENNES , ELGYDIUM , DENTO-FIL , BUFAL , GRIPPONYL , EUTALGIC , NM NATURA MEDICA , ASPRIN 330 , CYTEAL , CRPF


PIERRE FABRE MEDICAMENT Société Anonyme - 45, Place Abel Gance,92100 BOULOGNE (dossier no 2273272) - 92100 - France - SIREN 326118502


Jean-Pierre DOAT PIERRE FABRE S.A. Direction Propriété Intellectuelle - 17, Avenue Jean Moulin,81106 CASTRES CEDEX (dossier no 2273272) - 81106 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19

Inscription le 28 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374491 - Publication au BOPI 2003-07-28

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2004 n°2273272 - Publication au BOPI 2004-10-01

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la chevelure; dentifrices.Produits pharmaceutiques et vétérinaires.Produits pour l'hygiène et les soins de peau et de la chevelure; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.