NOTRE DAME DES ANGES
Présentation de la marque NOTRE DAME DES ANGES
Déposée le 27 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE MEDICAMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAVERNE), la marque française « NOTRE DAME DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOTRE DAME DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOTRE DAME DES ANGES est expirée depuis le 27 janvier 2014.
PIERRE FABRE MEDICAMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2003 n°2254460 - Publication au BOPI 2003-12-17
Renouvellement sans limitation n°2026119 - Publication au BOPI 1994-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26
Inscription le 28 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374491 - Publication au BOPI 2003-07-28