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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE MEDICAMENT
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NOTRE DAME DES ANGES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOTRE DAME DES ANGES
PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1259336
Date de dépôt :
27/01/1984
Lieu de dépôt :
SAVERNE
Date d'expiration :
27/01/2014

Présentation de la marque NOTRE DAME DES ANGES

Déposée le 27 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE MEDICAMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAVERNE), la marque française « NOTRE DAME DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE MEDICAMENT domicilié(e) 45, Place Abel Gance,92100 BOULOGNE (dossier no 2254460) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 118 502 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre DOAT Direction Propriété Intellectuelle PIERRE FABRE S.A. domicilié(e) 17, avenue Jean Moulin,81106 CASTRES CEDEX (dossier no 2254460) - 81106 - France.

La marque NOTRE DAME DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOTRE DAME DES ANGES est expirée depuis le 27 janvier 2014.

PIERRE FABRE MEDICAMENT a également déposé les autres marques suivantes : CEVENNES , ELGYDIUM , DENTO-FIL , BUFAL , GRIPPONYL , EUTALGIC , NM NATURA MEDICA , ASPRIN 330 , CYTEAL , CRPF


PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société Anonyme - 45, Place Abel Gance,92100 BOULOGNE (dossier no 2254460) - 92100 - France - SIREN 326118502


Jean-Pierre DOAT Direction Propriété Intellectuelle PIERRE FABRE S.A. - 17, avenue Jean Moulin,81106 CASTRES CEDEX (dossier no 2254460) - 81106 - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2003 n°2254460 - Publication au BOPI 2003-12-17

Renouvellement sans limitation n°2026119 - Publication au BOPI 1994-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-26

Inscription le 28 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374491 - Publication au BOPI 2003-07-28

Produits pharmaceutiques et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, tisanes.