NORPATCH
Présentation de la marque NORPATCH
Déposée le 20 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « NORPATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NORPATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORPATCH est expirée depuis le 20 octobre 2024.
PIERRE FABRE MEDICAMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2004 n°2269652 - Publication au BOPI 2004-07-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-22
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2014 n°2561946 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-01