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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAMENT
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NATURA MEDICA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NATURA MEDICA
PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95598067
Date de dépôt :
17/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2025

Présentation de la marque NATURA MEDICA

Déposée le 17 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURA MEDICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAMENT domicilié(e) 45 Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 118 502 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE FABRE, S.A., M. ROUSSEAU Pierick domicilié(e) 17 Avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France.

La marque NATURA MEDICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NATURA MEDICA arrivera à expiration en date du 17 novembre 2025.

PIERRE FABRE MEDICAMENT a également déposé les autres marques suivantes : CEVENNES , ELGYDIUM , DENTO-FIL , BUFAL , GRIPPONYL , EUTALGIC , NM NATURA MEDICA , ASPRIN 330 , CYTEAL , CRPF


PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée - 45 Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 326118502


PIERRE FABRE, S.A., M. ROUSSEAU Pierick - 17 Avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France


Inscription le 6 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420983 - Publication au BOPI 2005-10-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2005 n°2300582 - Publication au BOPI 2005-11-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44

Inscription le 2 octobre 2006 - Transmission totale de propriété n°441396 - Publication au BOPI 2006-10-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totale de propriété n°532735 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 27 septembre 2010 - Changement de dénomination n°532732 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2015 n°2599253 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-08

Produits pharmaceutiques à base de plantes à usage médical Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie); produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage); matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.