Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES INFUBON'S EDULCOR
PIERRE FABRE MEDICAMENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94534961
Date de dépôt :
02/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2014

Présentation de la marque LES INFUBON'S EDULCOR

Déposée le 2 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE MEDICAMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES INFUBON'S EDULCOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE MEDICAMENT domicilié(e) 45, Place Abel Gance,92100 BOULOGNE (dossier no 2267976) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 118 502 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre DOAT PIERRE FABRE S.A. Direction Propriété Intellectuelle domicilié(e) 17, Avenue Jean Moulin,81106 CASTRES CEDEX (dossier no 2267976) - 81106 - France.

La marque LES INFUBON'S EDULCOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES INFUBON'S EDULCOR est expirée depuis le 2 septembre 2014.

PIERRE FABRE MEDICAMENT a également déposé les autres marques suivantes : CEVENNES , ELGYDIUM , DENTO-FIL , BUFAL , GRIPPONYL , EUTALGIC , NM NATURA MEDICA , ASPRIN 330 , CYTEAL , CRPF


PIERRE FABRE MEDICAMENT Société Anonyme - 45, Place Abel Gance,92100 BOULOGNE (dossier no 2267976) - 92100 - France - SIREN 326118502


Jean-Pierre DOAT PIERRE FABRE S.A. Direction Propriété Intellectuelle - 17, Avenue Jean Moulin,81106 CASTRES CEDEX (dossier no 2267976) - 81106 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Inscription le 28 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374491 - Publication au BOPI 2003-07-28

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2004 n°2267976 - Publication au BOPI 2004-06-29

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

Produits pharmaceutiques, bonbons à usage pharmaceutique, édulcorants de synthèse; aliments et substances diététiques à usage médical, tisanes, infusions médicinales.Confiserie, bonbons; infusions non médicinales

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.