PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
93479175
Date de dépôt :
02/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2023
Présentation de la marque LA SANTE DU SOURIRE
Déposée le 2 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA SANTE DU SOURIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-37 du 17 septembre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAMENT domicilié(e) 45, Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 118 502 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. domicilié(e) 17, avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France.
La marque LA SANTE DU SOURIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée - 45, Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 326118502
Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. - 17, avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06
Inscription le 30 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°167179 - Publication au BOPI 1993-12-30
Inscription le 28 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374491 - Publication au BOPI 2003-07-28
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2003 n°2243568 - Publication au BOPI 2003-06-02
Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2013 n°2531401 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-06
Dentifrices, produits de soin et d'hygiène buccodentaires; tous ces produits étant à usage médical et fabriqués sous contrôle médical
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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