INFUSANE
Présentation de la marque INFUSANE
Déposée le 16 avril 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INFUSANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INFUSANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INFUSANE est expirée depuis le 16 avril 2022.
PIERRE FABRE MEDICAMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2003678 - Publication au BOPI 1993-26
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2002 n°2218401 - Publication au BOPI 2002-04-02
Inscription le 11 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177274 - Publication au BOPI 1994-10-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36
Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totalede propriété n°532735 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Inscription le 27 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°532733 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Renouvellement sans limitation le 1 février 2012 n°2490652 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-01