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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAMENT
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HEMOROCALM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HEMOROCALM
PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
93497475
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2023

Présentation de la marque HEMOROCALM

Déposée le 17 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEMOROCALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAMENT domicilié(e) 45, Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 118 502 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. domicilié(e) 17, avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France.

La marque HEMOROCALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HEMOROCALM est expirée depuis le 17 décembre 2023.

PIERRE FABRE MEDICAMENT a également déposé les autres marques suivantes : CEVENNES , ELGYDIUM , DENTO-FIL , BUFAL , GRIPPONYL , EUTALGIC , NM NATURA MEDICA , ASPRIN 330 , CYTEAL , CRPF


PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée - 45, Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 326118502


Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. - 17, avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2003 n°2252107 - Publication au BOPI 2003-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Inscription le 27 septembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°532733 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Inscription le 27 septembre 2010 - Transmission totalede propriété n°532735 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2013 n°2540947 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09

Produits pharmaceutiques et substances diététiques à usage médical, destinés au traitement des hémorroïdes