Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRACTAL
PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1296581
Date de dépôt :
22/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2025

Présentation de la marque FRACTAL

Déposée le 22 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRACTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAMENT domicilié(e) 45 Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 118 502 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE FABRE, S.A., M. ROUSSEAU Pierick domicilié(e) 17 Avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France.

La marque FRACTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRACTAL arrivera à expiration en date du 22 janvier 2025.

PIERRE FABRE MEDICAMENT a également déposé les autres marques suivantes : CEVENNES , ELGYDIUM , DENTO-FIL , BUFAL , GRIPPONYL , EUTALGIC , NM NATURA MEDICA , ASPRIN 330 , CYTEAL , CRPF


PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée - 45 Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 326118502


PIERRE FABRE, S.A., M. ROUSSEAU Pierick - 17 Avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France


Renouvellement sans limitation n°2041887 - Publication au BOPI 1995-06

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2004 n°2276468 - Publication au BOPI 2004-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Inscription le 28 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234991 - Publication au BOPI 1997-03-28

Inscription le 30 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179905 - Publication au BOPI 1994-12-30

Inscription le 13 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186236 - Publication au BOPI 1995-06-13

Inscription le 19 décembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°179699 - Publication au BOPI 1994-12-19

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2014 n°2573518 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2014-12-11

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques désinfectants.