Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAMENT
/
D. SUCRIL ASPARTAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D. SUCRIL ASPARTAM
PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1227821
Date de dépôt :
10/02/1983
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
10/02/2023
D. SUCRIL ASPARTAM de PIERRE FABRE MEDICAMENT

Présentation de la marque D. SUCRIL ASPARTAM

Déposée le 10 février 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « D. SUCRIL ASPARTAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAMENT domicilié(e) 45, Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 118 502 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. domicilié(e) 17, avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France.

La marque D. SUCRIL ASPARTAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 20 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque D. SUCRIL ASPARTAM est expirée depuis le 10 février 2023.

PIERRE FABRE MEDICAMENT a également déposé les autres marques suivantes : CEVENNES , ELGYDIUM , DENTO-FIL , BUFAL , GRIPPONYL , EUTALGIC , NM NATURA MEDICA , ASPRIN 330 , CYTEAL , CRPF


PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée - 45, Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 326118502


Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. - 17, avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2003 n°2235182 - Publication au BOPI 2003-01-21

Inscription le 28 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374491 - Publication au BOPI 2003-07-28

Renouvellement sans limitation n°2014339 - Publication au BOPI 1993-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2012 n°2516378 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-12-13

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;édulcorants de synthèse.Instruments et appareils médicaux;boîtes distributrices de comprimés médicamenteux.Articles en matière plastique, récipients d'emballage en matière plastique. Agents sucrants à usage alimentaire.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.