Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVAGYN
PIERRE FABRE MEDICAL DEVICES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3008772
Date de dépôt :
18/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2020

Présentation de la marque NOVAGYN

Déposée le 18 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAL DEVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVAGYN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE MEDICAL DEVICES domicilié(e) 29 Avenue du Sidobre - 81100 - CASTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 332 114 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. domicilié(e) 17 Avenue jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVAGYN est expirée depuis le 18 février 2020.

PIERRE FABRE MEDICAL DEVICES a également déposé les autres marques suivantes : SOJADERM , GYNEMAG , SOJACAL , SOJAMAG


PIERRE FABRE MEDICAL DEVICES, Société par Actions Simplifiée - 29 Avenue du Sidobre - 81100 - CASTRES - France - SIREN 430332114


Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. - 17 Avenue jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Inscription le 30 mai 2000 - Retrait partiel n°301275 - Publication au BOPI 2000-05-30

Inscription le 17 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350511 - Publication au BOPI 2002-07-17

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Renouvellement sans limitation le 25 février 2010 n°2432688 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-25

Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°523073 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie), produits de l'imprimerie, photographies, papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils ; clichés) Télécommunications. Services de transmissions d'informations par voie télématique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunications, de messageries électroniques par réseaux Internet, transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet Enseignement en informatique. Editions de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques. Editions de livres, de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.