Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOTE SIMPLE
PIERRE FABRE DERMO COSMETIQUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1246041
Date de dépôt :
06/07/1983
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
06/07/2023

Présentation de la marque NOTE SIMPLE

Déposée le 6 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE DERMO COSMETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « NOTE SIMPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE DERMO COSMETIQUE domicilié(e) 45, Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 137 576 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. domicilié(e) 17, avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France.

La marque NOTE SIMPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOTE SIMPLE arrivera à expiration en date du 6 juillet 2023.

PIERRE FABRE DERMO COSMETIQUE a également déposé les autres marques suivantes : KELUAL , SEDOFLUID , S-COALTAR , LES POESIALES , COMPLEXE FLORAL , ETHEIROLOGIE , KLEAL , AMPHODOUX , KLORANE , HYDRACLAIR


PIERRE FABRE DERMO COSMETIQUE, Société par Actions Simplifiée - 45, Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE - France - SIREN 319137576


Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. - 17, avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 23 mai 2003 n°2243578 - Publication au BOPI 2003-05-23

Renouvellement sans limitation n°2019938 - Publication au BOPI 1993-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Inscription le 9 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°185984 - Publication au BOPI 1995-06-09

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2013 n°2531039 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-06-03

Inscription le 17 septembre 2013 - Changement de nature juridique n°608750 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-17

Savons de toilette;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits de beauté, produits pour la chevelure, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits pour l'hygiène et les soins de la peau; produits diététiques pour enfants et malades, produits de régime.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.