Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSTITUT KLORANE FONDATION POUR LA PROTECTION ET LA BONNE UTILISATION DU PATRIMOINE VEGETAL
PIERRE FABRE DERMO COSMETIQUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94515183
Date de dépôt :
01/04/1994
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
01/04/2024

Présentation de la marque INSTITUT KLORANE FONDATION POUR LA PROTECTION ET LA BONNE UTILISATION DU PATRIMOINE VEGETAL

Déposée le 1 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE DERMO COSMETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « INSTITUT KLORANE FONDATION POUR LA PROTECTION ET LA BONNE UTILISATION DU PATRIMOINE VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE DERMO COSMETIQUE domicilié(e) 45, Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 137 576 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. domicilié(e) 17, avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France.

La marque INSTITUT KLORANE FONDATION POUR LA PROTECTION ET LA BONNE UTILISATION DU PATRIMOINE VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INSTITUT KLORANE FONDATION POUR LA PROTECTION ET LA BONNE UTILISATION DU PATRIMOINE VEGETAL est expirée depuis le 1 avril 2024.

PIERRE FABRE DERMO COSMETIQUE a également déposé les autres marques suivantes : KELUAL , SEDOFLUID , S-COALTAR , NOTE SIMPLE , LES POESIALES , COMPLEXE FLORAL , ETHEIROLOGIE , KLEAL , INITIAL , ONACAP


PIERRE FABRE DERMO COSMETIQUE, Société par Actions Simplifiée - 45, Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE - France - SIREN 319137576


Pierick ROUSSEAU, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE FABRE, S.A. - 17, avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France


Inscription le 21 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°181975 - Publication au BOPI 1995-02-21

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2004 n°2256550 - Publication au BOPI 2004-01-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Inscription le 17 septembre 2013 - Changement de nature juridique n°608750 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-17

Renouvellement sans limitation le 12 février 2014 n°2550833 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-02-12

Substances extraites de végétaux destinés; à la préparation de produits cosmétiques et pharmaceutiques.Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la chevelure, dentifrices, tous ces produits étant à base de végétaux.Substances végétales à usage cosmétique.Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits pour l'hygiène et les soins de la peau, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, tous ces produits étant à base de végétaux.Substances végétales à usage pharmaceutique.Produits de l'imprimerie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes.Publicité.Mécénat financier, organisation et attribution de bourses de recherche.Télécommunications.Education; formation; divertissement; publication.Editions de livres, de revues, de journaux.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Mécénat culturel.Services d'études, de recherches, de conseils, d'informations scientifiques et techniques dans le domaine de la protection et de la bonne utilisation du patrimoine végétal et de leurs applications industrielles dans le domaine médical et cosmétologique

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.