Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I-MODULIA
PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3910852
Date de dépôt :
05/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
05/04/2022
I-MODULIA de PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE

Présentation de la marque I-MODULIA

Déposée le 5 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « I-MODULIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE domicilié(e) 45 Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 137 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE FABRE, S.A., M. ROUSSEAU Pierick, Direction Propriété Intellectuelle domicilié(e) 17 Avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France.

La marque I-MODULIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3910852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I-MODULIA est expirée depuis le 5 avril 2022.

PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE a également déposé les autres marques suivantes : KELUAL , SEDOFLUID , S-COALTAR , NOTE SIMPLE , LES POESIALES , COMPLEXE FLORAL , ETHEIROLOGIE , KLEAL , INITIAL , ONACAP


PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE, Société par Actions Simplifiée - 45 Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE - France - SIREN 319137576


PIERRE FABRE, S.A., M. ROUSSEAU Pierick, Direction Propriété Intellectuelle - 17 Avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Principe actif entrant dans la composition de produits cosmétiques ;

Principe actif entrant dans la composition de produits cosmétiques. Produits cosmétiques ;

Principe actif entrant dans la composition de produits dermatologiques et de produits dermocosmétiques. Produit dermatologique. Produit dermo-cosmétique.