Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSMETIQUE STERILE
PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3869993
Date de dépôt :
27/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
27/10/2021
COSMETIQUE STERILE de PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE

Présentation de la marque COSMETIQUE STERILE

Déposée le 27 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « COSMETIQUE STERILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE domicilié(e) 45 Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 137 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierick ROUSSEAU, PIERRE FABRE, S.A., Direction Propriété Intellectuelle domicilié(e) 17 Avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France.

La marque COSMETIQUE STERILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMETIQUE STERILE est expirée depuis le 27 octobre 2021.

PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE a également déposé les autres marques suivantes : KELUAL , SEDOFLUID , S-COALTAR , NOTE SIMPLE , LES POESIALES , COMPLEXE FLORAL , ETHEIROLOGIE , KLEAL , INITIAL , ONACAP


PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE, Société par Actions Simplifiée - 45 Place Abel Gance - 92100 - BOULOGNE - France - SIREN 319137576


Pierick ROUSSEAU, PIERRE FABRE, S.A., Direction Propriété Intellectuelle - 17 Avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES CEDEX - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Inscription le 8 octobre 2013 - Renonciation partielle n°610285 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08

Produits cosmétiques, produits cosmétiques pour l'hygiène et les soins de la peau et des cheveux, produits solaires, produits de beauté, produits de maquillage, produits pour l'esthétique corporelle, savons, shampooings, huiles essentielles ;

Produits dermo-cosmétiques pour l'hygiène et les soins de la peau et des cheveux, produits pour l'hygiène corporelle ;

Système de distribution stérile d'un produit contenu dans un récipient (système isolant) à savoir partie constitutive ou fermeture d'un récipient à usage médical ;

Système de distribution stérile d'un produit contenu dans un récipient (système isolant) à savoir partie constitutive ou fermeture d'un récipient d'emballage en matières plastiques.