Marque expirée - Marque en non vigueur

MOUSSEPIL
PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Société Anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
1358516
Date de dépôt :
10/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2016

Présentation de la marque MOUSSEPIL

Déposée le 10 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSSEPIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE de droit français domicilié(e) 45, place Abel Gance,92100 BOULOGNE (dossier no 2311173) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 137 576 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2311173) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOUSSEPIL est expirée depuis le 10 juin 2016.


PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE Société Anonyme de droit français - 45, place Abel Gance,92100 BOULOGNE (dossier no 2311173) - 92100 - France - SIREN 319137576


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2311173) - 75847 - France


Renouvellement sans limitation n°2069693 - Publication au BOPI 1996-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47

Inscription - Changement de dénomination n°28299 - Publication au BOPI

Inscription le 20 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187692 - Publication au BOPI 1995-07-20

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2006 n°2311173 - Publication au BOPI 2006-03-27

Inscription le 17 septembre 2013 - Changement de nature juridique n°608750 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, shampooings; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits de beauté, produits de cosmétologie, produits pour les soins du corps, le maquillage et l'hygiène, lotions pour les cheveux, dentifrices, pâtes et poudres épilatoires.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.