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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE ETOILE
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TERRA NATURA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERRA NATURA
PIERRE ETOILE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3489871
Date de dépôt :
22/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2027
TERRA NATURA de PIERRE ETOILE

Présentation de la marque TERRA NATURA

Déposée le 22 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE ETOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA NATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-17 du 27 avril 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE ETOILE domicilié(e) 43, rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 540 740 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DENTONS EUROPE AARPI, M. Masson David domicilié(e) 5 BOULEVARD Malesherbes - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque TERRA NATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3489871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRA NATURA arrivera à expiration en date du 22 mars 2027.

PIERRE ETOILE a également déposé les autres marques suivantes : COLOR FACTORY , FACTORY , PIERRE ETOILE L'immobilier durable , PIERRE ETOILE , TRIANGLE D'OR


PIERRE ETOILE, Société par actions simplifiée - 43, rue Camille Desmoulins - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 398540740


DENTONS EUROPE AARPI, M. Masson David - 5 BOULEVARD Malesherbes - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Inscription le 2 mars 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°695762 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-03-02

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2017 n°2642924 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-08

Promotion (financement) de projet immobilier. Opérations immobilières, à savoir : estimations immobilières, évalution (estimation) de biens immobiliers.

Promotion (construction) de projet immobilier.