Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nuit de miel
M. PIERRE Etienne

Numéro de dépôt :
3903005
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2022
Nuit de miel de PIERRE Etienne

Présentation de la marque Nuit de miel

Déposée le 6 mars 2012 par monsieur PIERRE Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nuit de miel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est monsieur PIERRE Etienne domicilié(e) Face école Moinet Mare Gaillard - 97190 - GOSIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PIERRE Etienne domicilié(e) Face école Moinet Mare Gaillard - 97190 - GOSIER - France.

La marque Nuit de miel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nuit de miel est expirée depuis le 6 mars 2022.


M. PIERRE Etienne - Face école Moinet Mare Gaillard - 97190 - GOSIER - France


M. PIERRE Etienne - Face école Moinet Mare Gaillard - 97190 - GOSIER - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Miel, sirop de mélasse.