Marque expirée - Marque en non vigueur

MonExTel
Pierre-Etienne ROINAT

Numéro de dépôt :
3659073
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2019
MonExTel de Pierre-Etienne ROINAT

Présentation de la marque MonExTel

Déposée le 22 juin 2009 par Pierre-Etienne ROINAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MonExTel »

Le déposant est Pierre-Etienne ROINAT domicilié(e) 5 Avenue du Général Balfourier - 75106 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Etienne ROINAT domicilié(e) 5 Avenue du Général Balfourier - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MonExTel est expirée depuis le 22 juin 2019.


Pierre-Etienne ROINAT - 5 Avenue du Général Balfourier - 75106 - PARIS - France


Pierre-Etienne ROINAT - 5 Avenue du Général Balfourier - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 18 mai 2010 - Rejet partiel n°523736 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Inscription le 18 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584508 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-18

Inscription le 24 octobre 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°587285 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24

Inscription le 27 février 2018 - Constitution de gage n°717940 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Export de produits d'occasion ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.