Marque enregistrée - Marque en vigueur

Collectif Confiné
Monsieur Pierre-Etienne MICHELIN

Numéro de dépôt :
4636196
Date de dépôt :
01/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2030
Collectif Confiné de Pierre-Etienne MICHELIN

Présentation de la marque Collectif Confiné

Déposée par voie électronique le 1 avril 2020 par monsieur Pierre-Etienne MICHELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Collectif Confiné » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est monsieur Pierre-Etienne MICHELIN domicilié(e) 5 Rue du 8 Mai 1945 - 26760 - BEAUMONT-LES-VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre-Etienne MICHELIN domicilié(e) 5 Rue du 8 Mai 1945 - 26760 - BEAUMONT-LES-VALENCE - France.

La marque Collectif Confiné a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4636196.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collectif Confiné arrivera à expiration en date du 1 avril 2030.


Monsieur Pierre-Etienne MICHELIN - 5 Rue du 8 Mai 1945 - 26760 - BEAUMONT-LES-VALENCE - France


Monsieur Pierre-Etienne MICHELIN - 5 Rue du 8 Mai 1945 - 26760 - BEAUMONT-LES-VALENCE - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Composition de musique pour le compte de tiers; Composition de musique pour des tiers; Concerts de musique télévisés; Concerts donnés par des groupes de musique en tant que services de divertissement; Cours de musique par correspondance; Enregistrement de musique; Enseignement et formation dans le domaine de la musique et du divertissement; Fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet; Mise à disposition d'informations dans le domaine de la musique; Mise à disposition de musique numérique [non téléchargeable] à partir de sites Web pour MP3; Mise à disposition de publications électroniques en ligne, non téléchargeables, dans le domaine de la musique; Mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable; Musique en direct; Organisation de concerts de musique radiodiffusés; Organisation de concerts de musique pop; Présentation de concerts en direct d'un groupe de musique; Production d'oeuvres musicales dans un studio d'enregistrement; Production et conduite d'exercices pour des cours et programmes de musique; Production musicale; Publication de livres de musique; Sélection et compilation de musique préenregistrée destinée à la diffusion par des tiers; Services concernant les festivals de musique; Services d'édition en postproduction dans le domaine de la musique, des vidéos et des films; Services de musique en direct; Services de musique numérique pour MP3 à partir de sites web [divertissement]; Services de musique numérique sur Internet [divertissement]; Services de production de musique; Services de studios d'enregistrement de musique; Spectacles de danse, de musique et de théâtre; Transcription de musique pour des tiers.