Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ATRIANEO FACILITATEUR EN ENERGIES NOUVELLES
M. Pierre-Etienne MAILLOT, Agissant pour le compte de la société "ATRIANEO" en cours de formation
M. Gilles BOYER, Agissant pour le compte de la société "ATRIANEO" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4305035
Date de dépôt :
06/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique

Présentation de la marque ATRIANEO FACILITATEUR EN ENERGIES NOUVELLES

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2016 par monsieur Pierre-Etienne MAILLOT et monsieur Gilles BOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATRIANEO FACILITATEUR EN ENERGIES NOUVELLES »

Les déposants sont monsieur Pierre-Etienne MAILLOT domicilié(e) 24 bis rue des Niaoulis - 97400 - Saint Denis - France et monsieur Gilles BOYER domicilié(e) 82 Chemin Neuf - 97417 - La Montagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles BOYER domicilié(e) 82 CHEMIN NEUF - 97417 - LA MONTAGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42


M. Pierre-Etienne MAILLOT, Agissant pour le compte de la société "ATRIANEO" en cours de formation - 24 bis rue des Niaoulis - 97400 - Saint Denis - France

M. Gilles BOYER, Agissant pour le compte de la société "ATRIANEO" en cours de formation - 82 Chemin Neuf - 97417 - La Montagne - France


M. Gilles BOYER - 82 CHEMIN NEUF - 97417 - LA MONTAGNE - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Inscription le 26 avril 2018 - Rejet total n°722660 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-26

Appareils d'éclairage ; appareils de ventilation ; appareils de climatisation ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques .