Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A PARIS COTE SEINE
PIERRE ET VACANCES MARQUES S.A.S., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3246150
Date de dépôt :
17/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2023
A PARIS COTE SEINE de PIERRE ET VACANCES MARQUES

Présentation de la marque A PARIS COTE SEINE

Déposée le 17 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE ET VACANCES MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A PARIS COTE SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE ET VACANCES MARQUES domicilié(e) L'Artois, Espace Pont de Flandre, 11 rue de Cambrai - 75947 - PARIS CEDEX 19 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 908 361 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque A PARIS COTE SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A PARIS COTE SEINE est expirée depuis le 17 septembre 2023.

PIERRE ET VACANCES MARQUES a également déposé les autres marques suivantes : NOUVELLE PROPRIÉTÉ PIERRE ET VACANCES , LATITUDES HOTELS , PIERRE & VACANCES , MULTIVACANCES , Pierre & Sérénité , PVCI Partners , Olidays.com , Génioriales , P&V LE MEILLEUR DE LA LOCATION VACANCES , PVCI


PIERRE ET VACANCES MARQUES S.A.S., société par actions simplifiée - L'Artois, Espace Pont de Flandre, 11 rue de Cambrai - 75947 - PARIS CEDEX 19 - France - SIREN 478908361


SODEMA CONSEILS, S.A - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Inscription le 10 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407593 - Publication au BOPI 2005-02-10

Inscription le 27 février 2006 - (2006-02-27);Acte modifiant le droit attaché à une marque n°429006 - Publication au BOPI 2006-02-27

Inscription le 29 décembre 2005 - Concession de licence n°425188 - Publication au BOPI 2005-12-29

Inscription le 29 décembre 2005 - Concession de licence n°425187 - Publication au BOPI 2005-12-29

Inscription le 29 décembre 2005 - Concession de licence n°425189 - Publication au BOPI 2005-12-29

Inscription le 29 décembre 2005 - Concession de licence n°425190 - Publication au BOPI 2005-12-29

Inscription le 27 février 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°429005 - Publication au BOPI 2006-02-27

Inscription le 27 février 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°429004 - Publication au BOPI 2006-02-27

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2013 n°2539672 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-09-23

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.