A PARIS COTE SEINE
Présentation de la marque A PARIS COTE SEINE
Déposée le 17 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PIERRE ET VACANCES MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A PARIS COTE SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque A PARIS COTE SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A PARIS COTE SEINE est expirée depuis le 17 septembre 2023.
PIERRE ET VACANCES MARQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08
Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13
Inscription le 10 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407593 - Publication au BOPI 2005-02-10
Inscription le 27 février 2006 - (2006-02-27);Acte modifiant le droit attaché à une marque n°429006 - Publication au BOPI 2006-02-27
Inscription le 29 décembre 2005 - Concession de licence n°425188 - Publication au BOPI 2005-12-29
Inscription le 29 décembre 2005 - Concession de licence n°425187 - Publication au BOPI 2005-12-29
Inscription le 29 décembre 2005 - Concession de licence n°425189 - Publication au BOPI 2005-12-29
Inscription le 29 décembre 2005 - Concession de licence n°425190 - Publication au BOPI 2005-12-29
Inscription le 27 février 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°429005 - Publication au BOPI 2006-02-27
Inscription le 27 février 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°429004 - Publication au BOPI 2006-02-27
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2013 n°2539672 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-09-23