Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PIERRE ET VACANCES DEVELOPPEMENT SA
/
PONT ROYAL SECURITY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PONT ROYAL SECURITY
PIERRE ET VACANCES DEVELOPPEMENT SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
3184563
Date de dépôt :
20/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2022
PONT ROYAL SECURITY de PIERRE ET VACANCES DEVELOPPEMENT SA

Présentation de la marque PONT ROYAL SECURITY

Déposée le 20 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) PIERRE ET VACANCES DEVELOPPEMENT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONT ROYAL SECURITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE ET VACANCES DEVELOPPEMENT SA domicilié(e) L'Artois – Espace Pont de Flandre, 11 rue de Cambrai - 75947 - PARIS CEDEX 19 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 653 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque PONT ROYAL SECURITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PONT ROYAL SECURITY est expirée depuis le 20 septembre 2022.

PIERRE ET VACANCES DEVELOPPEMENT SA a également déposé les autres marques suivantes : PONT ROYAL , GOLF DE PONT ROYAL , (Marque figurative) , PONT ROYAL GOLF CLUB


PIERRE ET VACANCES DEVELOPPEMENT SA, société anonyme - L'Artois – Espace Pont de Flandre, 11 rue de Cambrai - 75947 - PARIS CEDEX 19 - France - SIREN 350653044


SODEMA CONSEILS, S.A - 67 Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2012 n°2510537 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-27

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) .