Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Pierre et Olivier COMPAGNETTODO
/
Château Moulin de Cassy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Moulin de Cassy
SCEA Pierre et Olivier COMPAGNET

Numéro de dépôt :
3075842
Date de dépôt :
08/01/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/01/2011

Présentation de la marque Château Moulin de Cassy

Déposée le 8 janvier 2001 par Pierre et Olivier COMPAGNETTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château Moulin de Cassy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est Pierre et Olivier COMPAGNETTODO domicilié(e) 9, route de Lesparre, 33340 Bégadon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Pierre et Olivier COMPAGNET - France.

La marque Château Moulin de Cassy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075842.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Moulin de Cassy est expirée depuis le 8 janvier 2011.

Pierre et Olivier COMPAGNET a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MOULIN DE CASSY , Château PEY Barrail , Château La Londe de Cassy


SCEA Pierre et Olivier COMPAGNET - 9, route de Lesparre, 33340 Bégadon - France


SCEA Pierre et Olivier COMPAGNET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénomée Château Moulin de Cassy.