Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SENECHAL BRUT
Numéro de dépôt :
1270337
Date de dépôt :
07/12/1983
Lieu de dépôt :
LIMOUX
Date d'expiration :
07/12/1993
Présentation de la marque SENECHAL BRUT
Déposée le 7 décembre 1983 par Pierre et Jacques ASTRUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOUX), la marque française « SENECHAL BRUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SENECHAL BRUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270337.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENECHAL BRUT est expirée depuis le 7 décembre 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41