Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES DEUX COTEAUX
Sarl Pierre et Gisèle BORDENAVE

Numéro de dépôt :
97664686
Date de dépôt :
18/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2007

Présentation de la marque DOMAINE DES DEUX COTEAUX

Déposée le 18 février 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pierre et Gisèle BORDENAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES DEUX COTEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 11 novembre 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pierre et Gisèle BORDENAVE domicilié(e) quartier Ucha, 64360 Monein - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 883 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SaRL Pierre et Gisèle BORDENAVE - France.

La marque DOMAINE DES DEUX COTEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664686.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES DEUX COTEAUX est expirée depuis le 18 février 2007.

Pierre et Gisèle BORDENAVE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BORDENAVE , CERCLE DES AMIS


Sarl Pierre et Gisèle BORDENAVE - quartier Ucha, 64360 Monein - France - SIREN 398883363


SaRL Pierre et Gisèle BORDENAVE - France


Publication - Publication au BOPI 1997-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Republication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Vin d'A.O.C JURANÇON.