PIERRE ET CHRISTIAN DUMAS, SA à conseil d'administration
Numéro de dépôt :
4126906
Date de dépôt :
17/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2024
Présentation de la marque PETIT MEUNIER OREILLERS DEPUIS 1910
Déposée par voie électronique le 17 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) PIERRE ET CHRISTIAN DUMAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PETIT MEUNIER OREILLERS DEPUIS 1910 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PIERRE ET CHRISTIAN DUMAS domicilié(e) 4 cité de l'ameublement - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 115 246 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme. Isabelle GALAND-PADRAO domicilié(e) 13 rue Amédée Ménard, BP 51215 - 44312 - NANTES Cedex 3 - France.
La marque PETIT MEUNIER OREILLERS DEPUIS 1910 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT MEUNIER OREILLERS DEPUIS 1910 arrivera à expiration en date du 17 octobre 2024.
PIERRE ET CHRISTIAN DUMAS a également déposé les autres marques suivantes : D
PIERRE ET CHRISTIAN DUMAS, SA à conseil d'administration - 4 cité de l'ameublement - 75011 - PARIS - France - SIREN 778115246
FIDAL, Mme. Isabelle GALAND-PADRAO - 13 rue Amédée Ménard, BP 51215 - 44312 - NANTES Cedex 3 - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Inscription le 4 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°666135 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-04
Coussins ; coussins de sièges ; oreillers ; traversins ; matelas ; couettes ; couettes avec garnissage de plumes ; édredons (couvre-pied de duvet), sacs de couchage ; ces produits pouvant être en ou contenir des plumes ou duvets, naturels ou synthétiques ;
Matière textiles fibreuses brutes ; matières de rembourrage (à l exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; bourres (rembourrures) ; bourrette ; duvet (plumes) ; plumes ; plumes pour le rembourrage ; édredons (plumes) ; plumes pour la literie ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en matières textiles) ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l emballage et le transport d oreillers, de coussins, de couettes ;
Tissus et produits textiles (non compris dans d autres classes), à savoir : linge de lit, housses pour coussins, housses pour oreillers, taies d'oreillers, draps, draps housses, housses de couettes et d'édredons, enveloppes de matelas, toiles à matelas, dessus de lit ; literie, couvertures de lit, de voyage, couvre-lits, couvre-pieds.
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