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Marques déposées par PIERRE-EMMANUEL MOREAU
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THERMOSERV
Marque expirée - Marque en non vigueur

THERMOSERV
PIERRE-EMMANUEL MOREAU

Numéro de dépôt :
3658440
Date de dépôt :
18/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2019
THERMOSERV de PIERRE-EMMANUEL MOREAU

Présentation de la marque THERMOSERV

Déposée le 18 juin 2009 par PIERRE-EMMANUEL MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THERMOSERV »

Le déposant est PIERRE-EMMANUEL MOREAU domicilié(e) 11 CHEMIN DE BAZONNEAU - 37250 - MONTBAZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE-EMMANUEL MOREAU domicilié(e) 11 CHEMIN DE BAZONNEAU - 37250 - MONTBAZON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMOSERV est expirée depuis le 18 juin 2019.

PIERRE-EMMANUEL MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : MULTISERV37


PIERRE-EMMANUEL MOREAU - 11 CHEMIN DE BAZONNEAU - 37250 - MONTBAZON - France


PIERRE-EMMANUEL MOREAU - 11 CHEMIN DE BAZONNEAU - 37250 - MONTBAZON - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 10 novembre 2009 - Retrait partiel n°509706 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-10

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Installations de chauffage pour véhicules.