Marque expirée - Marque en non vigueur

Artform
Pierre-Emmanuel CELTAN

Numéro de dépôt :
3460726
Date de dépôt :
31/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2016
Artform de Pierre-Emmanuel CELTAN

Présentation de la marque Artform

Déposée le 31 octobre 2006 par la société Pierre-Emmanuel CELTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Artform »

Le déposant est la société Pierre-Emmanuel CELTAN domicilié(e) 42 Avenue du Maréchal Joffre,64200 BIARRITZ - 64200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 260 846 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Emmanuel CELTAN domicilié(e) 42 Avenue du Maréchal Joffre,64200 BIARRITZ - 64200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artform est expirée depuis le 31 octobre 2016.


Pierre-Emmanuel CELTAN - 42 Avenue du Maréchal Joffre,64200 BIARRITZ - 64200 - France - SIREN 479260846


Pierre-Emmanuel CELTAN - 42 Avenue du Maréchal Joffre,64200 BIARRITZ - 64200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques.