Marque expirée - Marque en non vigueur
Artform
Numéro de dépôt :
3460726
Date de dépôt :
31/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2016
Présentation de la marque Artform
Déposée le 31 octobre 2006 par la société Pierre-Emmanuel CELTAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Artform »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artform est expirée depuis le 31 octobre 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50